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Exclusion de la responsabilité

Exclusion de la responsabilité WWW.homanit.fr

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2. Références et liens

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Par conséquent, l'auteur déclare formellement qu'au moment de l'inscription du lien les sites respectivement connectés ne comportaient aucun contenu illégal. L'auteur n'a aucune influence sur la présentation actuelle et future ni sur les contenus des sites liés/connectés. En ce sens, il se désolidarise formellement de tous les contenus de l'ensemble des sites liés/connectés ayant été modifiés ultérieurement à l'inscription du lien. Cette déclaration s'applique à tous les liens et références inscrits au sein de sa propre offre Internet ainsi qu'aux inscriptions réalisées par des tiers dans les registres de visiteurs, forums de discussion et listes de mailing mis en place par l'auteur. La responsabilité des contenus illégaux, défectueux ou incomplets et notamment des dommages engendrés par l'utilisation ou la non-utilisation d'informations proposées de cette façon incombe exclusivement au fournisseur du site auquel était fait référence et non à celui faisant uniquement référence à la publication respective via des liens.

3. Droit d'auteur et de marque

L'auteur s'efforce de respecter dans toute publication les droits d'auteur des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés, d'employer des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes réalisés par lui-même ou de faire appel à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes ne faisant pas l'objet d'une licence.

Toutes les marques et labels cités et éventuellement protégés par des tiers au sein de l'offre Internet sont soumis sans restriction aux dispositions de la législation en matière de marques respectivement en vigueur et aux droits de propriété du propriétaire respectivement enregistré. Qu'une marque soit citée seule ne saurait porter à la conclusion que ladite marque n'est pas protégée par les droits de tiers !

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4. Validité de cette Exclusion de la responsabilité

La présente exclusion de la responsabilité doit être considérée comme partie intégrante de l'offre Internet à partir de laquelle il a été fait référence à ce site. Si certaines parties ou certaines formulations de la présente disposition ne sont pas, plus ou plus intégralement conformes à la législation en vigueur, le contenu et la validité des autres clauses du document n'en seront pas affectés.